Tous les véhicules motorisés capables de circuler dans les rues et les routes publiques nécessitent un permis valide délivré par l’organisme gouvernemental en charge de la circulation. Pour être légaux, ces véhicules doivent également être assurés et respecter les obligations fiscales applicables.
Conformément au Code des assurances, les quads sont des véhicules qui sont dans l’obligation d’être assurés. Aujourd’hui, on retrouve plusieurs formules d’assurance pour les quads sur le marché, il devient donc assez complexe pour le client de choisir quelle formule lui convient. Afin de vous aider, on vous a rédigé cet article sur comment bien assurer son quad.
Est-il obligatoire d’assurer un quad ?
Sommaire
Le quad est soumis, comme tous les autres véhicules à moteur, à une obligation légale d’être assuré, et ce, même s’il est très peu utilisé ou seulement sur des terrains privés. Cela est obligatoire dans l’article L211-1 du Code des assurances français, qui s’applique de ce fait également aux voitures, motos, scooters, etc. Aux fins du présent article, il existe deux catégories de quadricycle :
- Les quads homologués pour la route, qui sont conçus pour circuler sur la voie publique hormis les autoroutes et voies rapides, et qui se conforment à la réglementation de tout véhicule qui circule sur la route.
- Les quads non homologués pour la route qui désignent tout type de quad utilisé exclusivement sur les terrains d’ordre privé, qui ne sont pas conformes au Code de la route et donc à la circulation sur la voie publique.
L’assurance quad est obligatoire, dans les deux cas où l’engin est homologué pour la route ou pas. Pour être considéré comme un citoyen respectueux des lois, vous devez au moins être à la hauteur des exigences de la garantie responsabilité civile qui stipule que vous devez être au minimum couvert au tiers afin de fournir une indemnisation adéquate à tout dommage corporel ou matériel que vous pourriez engendrer à autrui, que ce soit envers des piétons ou envers d’autres conducteurs.
Pour conduire un quadricycle léger de moins de 50cc, un permis AM est valable, qui est l’équivalent de l’ancien BSR, ou sans aucun permis si le conducteur est né avant 1988. Pour ceux qui conduisent un quadricycle lourd avec une cylindrée de plus de 50, ils auront besoin d’un permis de catégorie A ou B.
Quel est le tarif d’une assurance quad ?
Similairement à tout produit d’assurance qui concerne un véhicule terrestre, l’assureur va calculer quel sera le montant de la prime en fonction de plusieurs facteurs, parmi lesquels :
- Le modèle du quad ainsi que ses caractéristiques techniques (sa cylindrée, puissance, etc.).
- À quel type d’usage le quad est destiné (usage professionnel, personnel, compétitif, occasionnel, fréquent, etc.).
- Le profil de l’assuré (son âge, ses antécédents, sa position géographique, ses habitudes de conduite, etc).
- Le plan commercial de l’entreprise d’assurance.
Si vous voulez vous affilier à votre compagnie d’assurance habituelle et que vous y avez plusieurs contrats, un historique d’assuré automobile ou moto positif et votre ancienneté active vous permettront souvent de bénéficier de tarifs préférentiels.
Les compagnies d’assurance peuvent aussi facturer une prime plus élevée sur les polices qui incluent une garantie contre le vol, l’incendie ou toute autre couverture, et refuseront même d’offrir la couverture si le client ne dispose pas d’un garage ou d’un autre système de protection. L’assurance quad est également soumise au principe du bonus-malus selon des règles similaires à celles des assurances auto.
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Quelles sont les garanties proposées par l’assurance quad ?
Les formules d’assurance pour quad offrent une variété de niveaux de couverture progressifs qui varient selon les prix et les besoins. Plus vous dépensez, plus vous serez couvert. Selon vos besoins, les options des formules d’assurance quad seront généralement de trois types :
- La police d’assurance au tiers qui va inclure une garantie responsabilité civile, et en fonction du contrat choisi, va inclure pareillement une protection juridique.
- La police d’assurance intermédiaire, incluant des garanties supplémentaires, telles que le vol ou l’incendie du quad.
- La police d’assurance tous risques qui, comme son nom l’indique, va couvrir le conducteur pour tout risque qu’il peut rencontrer, y compris tout dommage corporel ou matériel causé sur son quad.
Les assureurs proposent par ailleurs de façon complémentaire une variété d’options d’assurance qui seront plus ou moins nécessaires en fonction du type du profil conducteur et ses habitudes sur la route ainsi qu’en fonction de la valeur de son quad.
